Etude de conception à la parcelle ANC

Le service qualité a défini un cahier des charges détaillant le déroulé de l’étude ainsi que les processus terrain et le contenu technique du rapport d’étude remis au maître d’ouvrage :

• Définition de d’étude de conception à la parcelle

• Critères permettant la réalisation d’une étude de conception à la parcelle

• Processus terrain

• Analyse du projet

• Choix et dimensionnement de tout ouvrage d’assainissement non collectif

• Contenu du rapport remis au maître d’ouvrage

Définition de l’étude de conception à la parcelle

L’étude de conception à la parcelle est une étude de faisabilité destinée à définir les caractéristiques de l’ouvrage de traitement des eaux usées le mieux adapté à l’assainissement d’un immeuble et à la parcelle sur laquelle il est implanté. (On entend ici par ouvrage toute filière d’assainissement non collectif assurant la collecte, le transport, le prétraitement, le traitement et l’évacuation des eaux usées, conformément à la réglementation. Les ouvrages sont construits à partir de produits, ces derniers étant marqués CE s’il y a lieu. Ils ne prennent leurs caractéristiques définitives qu’après assemblage des produits et mise en œuvre dans leur site d’implantation). L’étude consiste à trouver la meilleure adéquation entre le projet du maître d’ouvrage et les caractéristiques de la parcelle et de son environnement.

AZUR Fluides conseille et prend en compte, les désiratats du maître d’ouvrage avec comme objectif premier la protection pérenne de la santé publique, de la qualité des ressources en eau en particulier, et du milieu naturel en général. L’étude de conception à la parcelle conduit à proposer une filière complète précisément décrite qui justifie la solution retenue et comporte des schémas clairs et un plan d’implantation précis de chacun des éléments de l’ouvrage. L’étude privilégie le rejet des eaux usées traitées par infiltration dans le sol. Le recours au rejet dans le milieu hydraulique superficiel est exceptionnel, néanmoins s’il y a lieu le rapport d’étude le justifiera.

 Critères permettant la réalisation d’une étude de conception à la parcelle

AZUR Fluides  recueille un ensemble de données générales, ce qui lui permet d’optimiser son étude par une approche exhaustive de paramètres locaux relatifs à l’environnement de la parcelle. Il demande au maître d’ouvrage, de lui décrire le projet envisagé et de lui faire part de ses désiratats, aspirations, souhaits et préférences.

• Données générales
  • topographie
  • géologie
  • pédologie
  • hydrogéologie (points de captage AEP et périmètres de protection)
  • hydrologie (usages de l’eau & sensibilité du milieu récepteur, risques d’inondation),
  • urbanisme

• Données parcellaires
  • plan cadastral
  • caractéristiques urbanistiques
  • plan et renseignements sur l’immeuble, (capacité d’hébergement, nombre de pièces principales, nombre d’occupants, résidence principale ou secondaire, …)
  • activités annexes éventuelles
  • désideratats du maître d’ouvrage (type d’installation, surface maximale, coût global, réutilisation des eaux usées traitées, …)

 Processus terrain

La phase d’étude sur le terrain comporte un certain nombre d’investigations destinées à appréhender la parcelle et à définir ses potentialités en termes de caractéristiques géo-morphologique, géologique, pédologique, hydrologique et hydrogéologique.

• Analyse environnementale
  • description de la parcelle (topographie, couvert végétal, points d’eau, fossés, urbanisation, évacuation des eaux pluviales, …)
  • surface disponible pour l’ouvrage d’assainissement
  • points de rejets superficiels potentiels et autorisations de leurs propriétaires

• Analyse pédologique
  • sondages de reconnaissance (tarière à main, tarière mécanique ou pelle mécanique), au minimum deux sondages (profondeur en fonction du contexte local)
  • nature, texture et structure du sol
  • détection de présence d’hydromorphie
  • profondeur et nature du substratum
  • présence éventuelle d’une nappe phréatique (niveau piézométrique, date de la mesure, conditions météorologiques)
  • tests de perméabilité (le nombre de points de mesure dépend de l’homogénéité présumée du terrain, au minima 3 essais de perméabilité sont effectués pour l’assainissement d’une maison d’habitation individuelle)

Analyse du projet

Cette phase permet de définir les caractéristiques de l’effluent et la quantité qui doit être traitée par la filière d’assainissement.

• Données générales
  • caractéristiques de l’immeuble (maison d’habitation, local d’activités, bâtiment tertiaire…),
  • capacité d’accueil (ramenée à un nombre d’équivalent habitant EH)
  • volume journalier d’effluent à traiter

• Données spécifiques
  • espace disponible pour l’installation de la filière
  • occupations temporaires
  • aménagement des abords des habitations (déblais/remblais, terrasses, …)

 Choix et dimensionnement de tout ouvrage d’assainissement non collectif

La synthèse des paramètres étudiés, nous permet de préconiser l’ouvrage le mieux adapté à la parcelle et à l’immeuble qu’elle supporte, aux contraintes locales et aux désideratats du maître d’ouvrage. Nous justifions le ou les choix et le dimensionnement du ou des ouvrage(s). Définir la solution « sol en place  » dite traditionnelle ou le dispositif agréé permettant la meilleure solution « qualité-prix ».

Dans les cas spécifiques tels:

• Des filières drainées, l’acceptabilité du milieu sera justifiée par AZUR Fluides qui fournit dans son rapport « l’autorisation de rejet » du propriétaire de l’exutoire ainsi que les éventuelles servitudes de passage qui pourraient être nécessaires.
• Du recours à un ou plusieurs postes de relèvement, AZUR Fluides indique pour chacun d’eux le type de pompes à utiliser ainsi que les contraintes d’exploitation.
• Dans le cas d’un projet comportant plusieurs bâtiments, l’étude d’AZUR Fluides décrit précisément le réseau qui permet la collecte et le transport de l’ensemble des effluents.

 Contenu du rapport d’étude remis au maître d’ouvrage

Le rapport d’étude de conception à la parcelle est envoyé au maître d’ouvrage par mail dans un délai maximum de deux semaines après le processus terrain.

Le rapport d’étude de conception à la parcelle permettra

• au propriétaire, de comprendre la teneur et les recommandations principales
• à la commune d’émettre un avis favorable ou non favorable sur des critères précis et justifiés
• à l’installateur de suivre les recommandations, sans ambiguïté, selon l’emplacement et les produits préconisés
• au propriétaire (ou à l’utilisateur) de connaître les conditions d’entretien et de maintenance de sa filière d’assainissement

Il contient également les informations suivantes :

• identification précise du maître d’ouvrage et d’AZUR Fluides
• identification claire et précise de la (ou des) parcelle(s) concernée(s)
• objet de la demande du maître d’ouvrage
• synthèse de l’ensemble des investigations d’AZUR Fluides
• plan de masse à l’échelle appropriée avec implantation de l’ouvrage et indication de la topographie, du couvert végétal, des points d’eau, des fossés, des points d’évacuation des eaux usées et des eaux pluviales, des zones inondables…
• plan parcellaire avec implantation des sondages de reconnaissance et des tests de perméabilité (descriptif de la méthode Porchet utilisée pour déterminer le coefficient de perméabilité)
• coupe pédologique type de la parcelle (basée sur chacun des sondages)
• analyse « statistique » et feuille de calcul des essais de perméabilité
• plan(s) et/ou profils détaillés (côtes et niveaux) de localisation et de dimensionnement des différents éléments de l’ouvrage. (joint en annexe du rapport d’étude)
• descriptif précis de l’ouvrage préconisé et des contraintes particulières à respecter lors de sa mise en œuvre (jointe en annexe du rapport d’étude).
• attestation de police d’assurance décennale du bureau d’études, (jointe en annexe du rapport d’étude)
• dans le cas de recours à une filière drainée, justification de l’impossibilité de l’infiltration, et fourniture de l’autorisation du propriétaire du point de rejet (jointe en annexe du rapport d’étude) et des éventuelles autorisations de servitudes de passage sur des parcelles voisines (jointe en annexe du rapport d’étude)